Mentions légales

SVT - Lyon http://svt.enseigne.ac-lyon.fr/ est le site des Sciences de la vie et la Terre de l’académie de Lyon.

Éditeur

Sciences de la vie et de la Terre - Lyon
Rectorat de l’académie de Lyon
92, rue de Marseille – BP 7227
69354 LYON cedex 07
Tél : 04 72 80 60 60

Directeurs de la publication

  • Sylvie CHABROL Inspectrice d’Académie - Inspectrice Pédagogique Régionale Sciences de la vie et de la Terre.
  • Myriam VIAL Inspectrice d’Académie - Inspectrice Pédagogique Régionale Sciences de la vie et de la Terre.
  • Christine LAFFAY-DELORME faisant fonction d’Inspectrice d’Académie - Inspectrice Pédagogique Régionale Sciences de la vie et de la Terre.

Nous contacter

Fonctionnement du site

SVT - Lyon décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site SVT – Lyon et de ses services.
Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP version 3.2.4, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.spip.net/ (SPIP, Système de Publication pour l’Internet Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.)
L’image de fond est un panorama du massif du Pilat et est l’œuvre de karneng182.

Informations personnelles des internautes

Le site SVT – Lyon respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site peut être destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droits de reproduction du contenu mis en ligne

Droits de reproduction des documents publics ou officiels publié sur le site :
Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Ils en restent néanmoins la propriété de l’État, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. La reprise de ces contenus publics ou officiels est autorisée, mais elle ne doit pas oublier d’être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.

Droits de reproduction de tous les autres documents

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de SVT - Lyon est strictement interdite.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale du site SVT – Lyon doit faire l’objet d’une demande d’autorisation adressée au webmestre du site. La demande devra préciser : Le contenu visé et la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera.
Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction devra obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification), et comporter la mention obligatoire : « SVT Lyon Sciences de la vie et de la Terre – Lyon -Tous droits réservés »

Responsabilité face aux lien vers les autres sites

Le site SVT – Lyon propose des liens vers d’autres sites. Ces pages, ne font pas partie du site SVT – Lyon : elles n’engagent pas sa responsabilité. SVT – Lyon ne peut être tenu pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Création de liens vers le site SVT – Lyon

Le site SVT – Lyon, sans autorisation préalable, autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de SVT – Lyon. La mise en place de ces liens hypertextes engage la responsabilité des personnes qui les mettent en place.

[ ]